Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par madame Caroline Raphaneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « carolinaceti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est madame Caroline Raphaneau domicilié(e) 18 bis boulevard du général Dessaix - 74200 - Thonon les bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline Raphaneau domicilié(e) 18 bis boulevard du general Dessaix - 74200 - Thonon les bains - France.
La marque carolinaceti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carolinaceti est expirée depuis le 4 août 2024.
Caroline Raphaneau a également déposé les autres marques suivantes : One Thousand Plants
Mme. Caroline Raphaneau - 18 bis boulevard du général Dessaix - 74200 - Thonon les bains - France
Mme. Caroline Raphaneau - 18 bis boulevard du general Dessaix - 74200 - Thonon les bains - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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